Marque enregistrée - Marque en vigueur

H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE
M. Jean PREVOST

Numéro de dépôt :
4292703
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2026
H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE de Jean PREVOST

Présentation de la marque H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 9 août 2016 par monsieur Jean PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean PREVOST domicilié(e) 9 RUE D'ENGHIEN - 03000 - MOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean PREVOST domicilié(e) 9 RUE d'Enghien - 03000 - MOULINS - France.

La marque H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

Jean PREVOST a également déposé les autres marques suivantes : Les Compagnons de l'excellence , Miame , Les maîtres du goût , Maison France , Les maestros du goût , Gamme de France , Food Bourbon - Fou de Bourbon


M. Jean PREVOST - 9 RUE D'ENGHIEN - 03000 - MOULINS - France


M. Jean PREVOST - 9 RUE d'Enghien - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.